Home » MENTION LÉGALES

MENTION LÉGALES

CNIL

En conformité avec la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1034703.

Tous nos ateliers font l’objet d’un dépôt de marques et modèles ® déposés auprès de l’INPI. Toute contrefaçon sera poursuivie en justice.

MARQUES ET MODELES

Tous nos ateliers sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI.

Nous attirons votre attention sur le fait que, seul Monsieur LECHIEN, président de l’IPAD,  est propriétaire de la marque Maison géante ® enregistrée auprès de l’INPI. Par conséquent, seule la SARL ALEP est autorisée à utiliser cette marque pour ses animations, ses clients et la communication qui en découle.

Notre « maison géante® » est « classée non feu » et a obtenu « un certificat de conformité à recevoir du public » qui sont légalement obligatoires pour ce type d’animation.

PRESSE

Tout article de presse mentionnant l’IPAD ou ses animations assurées par ALEP doit obligatoirement être accompagné de notre url : www.ipad.asso.fr

 

 

NOS SITES INTERNET

www.ipad.asso.frwww.ipad-alep.fr  – www.les-accidents-domestiques.frwww.formations-et-prevention.fr
www.lamaisongeante.frwww.le-simulateur-de-vieillesse.frwww.accidents-de-la-main.fr
www.simulateur-de-vieillissement.frwww.atelierdubruit.fr